Association Loi 1901 | RNA : W322000766 | SIREN : 390733798 | Directeur de la Publication : M. le Président
ASS LAGARDERE

Conditions Générales d'Utilisation du Portail Officiel

Règles d'utilisation du site institutionnel d'information de l'association loi 1901 ASS LAGARDERE, mis à jour pour l'année 2026.

1. Présentation du Portail et Mentions Légales

Le présent site d'information est édité par l'ASS LAGARDERE, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée sous le numéro RNA W322000766 et identifiée sous le SIREN 390733798, dont le siège social est situé à la Mairie, 32310 LAGARDERE (France).

Directeur de la Publication : M. le Président de l'ASS LAGARDERE.
Hébergeur : Infrastructure d'hébergement sécurisée Cloud d'intérêt général.

2. Nature Informative et Absente d'Intention Commerciale

Ce portail a pour objet exclusif la diffusion d'informations relatives aux actions de sauvegarde du patrimoine, aux rassemblements d'adhérents et aux chantiers bénévoles menés par l'association. Ce site ne comporte aucun produit à la vente, aucune transaction marchande, aucun lien d'affiliation et aucun espace publicitaire commercial.

3. Propriété Intellectuelle et Réutilisation des Contenus

Les textes, monographies et documents d'archives publiés sur le site sont la propriété de l'ASS LAGARDERE. Leur reproduction est autorisée sous réserve d'en mentionner la source et la paternité à des fins éducatives ou associatives sans but lucratif.

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